Le fonctionnement du CDCA

L’ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE

Le CDCA, membres titulaires et suppléants, se réunit au moins deux fois par an sur convocation du Président ou à la demande d’un tiers au moins de ces membres, en Assemblée Plénière.

L’Assemblée Plénière délibère sur l’ordre du jour fixé par le Bureau.

l’Assemblée plénière fera l’objet d’un compte-rendu établi et adressé par le secrétariat à tous les membres. Ce compte-rendu sera soumis à l’approbation lors de l’Assemblée plénière suivante.

LE BUREAU

Le Bureau a pour rôle :

  • de fixer l’ordre du jour de l’Assemblée Plénière et des formations spécialisées
  • d’appliquer les décisions prises en plénière
  • de gérer les dossiers
  • de fixer la composition des groupes de travail et de coordonner leur action
  • de faire respecter les délais impartis pour la formulation des avis
  • de veiller au respect du règlement intérieur

LES GROUPES DE TRAVAIL

Chaque groupe de travail peut être saisi par le Bureau ou s’autosaisir, de tous dossiers, affaires ou études relevant du cadre de ses missions.

A chaque réunion du Bureau, l’animateur ou rapporteur de chaque groupe de travail rend compte de l’activité de celui-ci.

Les deux Vice-Présidents sont invités à chaque réunion des groupes de travail.