Nom : COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE LA CITOYENNETÉ ET DE L’AUTONOMIE DE L’YONNE
Url : www.www.cdca-yonne.com
Siège social : CDCA 89
Conseil Départemental
16-18 boulevard de la Marne- 89089 AUXERRE Cedex
Tél. : 03 86 72 88 78 (Mme Samia RIFAÏ) ligne directe
Courriel : cdca89@yonne.fr

Date de mise en ligne : 16 octobre 2018

Objet du site : Présentation du CDCA de L’Yonne

Directeur de la publication, responsable légal : Jean-Mary DEFOSSEZ
Webmaster, Responsable éditorial : Samia RIFAÏ, Jean-Louis DRUETTE
Conception, édition, direction artistique : Idéal Productions
14, rue Auguste Morel – 89100 SENS
Tél. : 03 86 83 21 21 – Fax : 03 86 83 21 22 – contact@idealprod.fr
Rédaction, illustrations et photographies : CDCA 89
Base de données : CDCA 89
Hébergement : OVH

Le site présente :
– Contenu informatif
– Catalogue, bases de données
– Collecte de coordonnées personnelles en ligne

Loi informatique et liberté : Le site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez vous à contact@coderpa-yonne.com

Propriété : Le site et les informations qu’il contient est protégé par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l’autorisation préalable des ayants-droits par écrit (cela ne concerne pas l’utilisation dans le cercle de famille ni l’usage privé).

Ce modèle de notice légale a été conçue par Idéal Productions. Son utilisation est soumise à l’autorisation d’Idéal Productions conformément à la législation du code français de la propriété intellectuelle. Toute copie doit être autorisée, doit porter mention de la propriété et afficher un lien avec le site www.idealprod.fr.

Partenaires :
AGENCE REGIONALE DE SAINTE BOURGOGNE (ARS)
DELEGATION DEPARTEMENTLE DE L’YONNE
3, rue Jehan Pinard – 89000 AUXERRE
Tél. secrétariat 03 86 51 80 14
ars-bfc-dcpt-dd89@ars.sante.fr

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’YONNE
Hôtel du Département 1, rue de l’Etang Saint Vigile – 89089 AUXERRE CEDEX
Tél. 03 86 72 89 89
https://www.yonne.fr